Le CIBE organise une nouvelle journée technique consacrée aux
réseaux de chaleur au bois, visant un large public et particulièrement les collectivités territoriales. Elle aura lieu le mardi 5 juin janvier 2012 à Bordeaux (Gironde).

Sont au programme de la matinée :

• Spécificités des réseaux de chaleur au bois (Serge DEFAYE, DEBAT)
• Résultats et enseignements des enquêtes menées en 2010 et 2011 sur les réseaux de chaleur au bois (Jean-Pierre TACHET, CIBE)
• Place du bois énergie et perspectives en région Aquitaine (Monique ALLAUX, ADEME)
• Rentabilité d'un projet en fonction des principaux paramètres technico-économiques, application des outils de simulation CIBE aux réseaux de chaleur (Guillaume LEFRANCOIS, Association Régionale Biomasse Normandie)
• Aides aux projets de réseaux de chaleur, fonds chaleur (Julie MICHELS, Service Energie Climat de la Région Aquitaine)

L'après-midi, une visite d'installation de réseau de chaleur à La Réole est proposée.

La Lettre du CIBE n° 12 est parue.

Elle comprend des brèves sur l'actualité du bois-énergie et les actions menées par le CIBE (y compris les prochains rendez-vous), présente trois adhérents, fait le point sur l'avancement des travaux des commissions et liste les documents réalisés par celles-ci sur les douze derniers mois.

Le Salon Bois Energie a eu lieu à St Etienne (Loire) du 22 au 25 mars 2012.

Le CIBE y tenait un stand consacré à l'animation bois-énergie et a été parti prenante d'une conférence.

Les présentations sont en ligne : pour les consulter cliquez ici.

Accèder au site du salon

Le CIBE dispose désormais de son propre bureau dont voici les coordonnées complètes :

3 rue Basfroi - 75011 PARIS (Métro : Charonne)

Le numéro de téléphone est le 09 53 58 82 65.

Pour un contact par e-mail, l'adresse est inchangée : contact@cibe.fr.

La Lettre du CIBE n° 11 est parue.

Elle comprend des brèves sur l'actualité du bois-énergie et les actions menées par le CIBE (y compris les prochains rendez-vous), présente deux adhérents, fait le point sur l'avancement des travaux des commissions et présente le Fonds Chaleur pour les chaufferies biomasse et les réseaux de chaleur en 2012.

Téléchargez le programme des formations bois-énergie d'Atlanbois (44). Organisées avec la participation de membres du CIBE, elles abordent de l'initiation à l'exploitation des chaufferies bois, en passant par le montage administratif-financier-juridique des projets et sont tournées vers des publics variés.

L'étude SNPGB / CIBE "Perspectives d'usage des granulés de bois comme combustible dans les secteurs collectif, tertiaire et industriel" finalisée en juin 2011 est disponible en téléchargement.

Le CIBE a réalisé une note à destination des parlementaires pour demander un audit sur les conditions, les résultats et les effets des dispositions soutenant la production d'électricité à partir de biomasse (appels d'offres et obligation d'achat). Il se fait le relais des professionnels adhérents, qui s'interrogent quant aux résultats de la politique engagée en la matière et à la pertinence des dispositifs en vigueur.

Les 17 et 18 novembre ont eu lieu les premières rencontres des animateurs organisées par la Commission "Animation bois-énergie". Ouvertes exceptionnellement aux animateurs non adhérents au CIBE, elles se sont déroulées sur Paris et ont abordée de nombreuses thématiques touchant le métier d'animateur, sous forme de présentations magistrales et ateliers : comment promouvoir efficacement le bois-énergie, la conception des silos, le montage juridique des projets...

Les présentations sont en ligne : pour les consulter cliquez ici.

Colloque organisé par le CIBE le 28 septembre 2011 à Paris

- -> Les présentations sont en ligne : pour les consulter cliquez ici.

Jusqu'à récemment, le bois-énergie concernait surtout le secteur domestique, les industries du bois et accessoirement le logement collectif et le secteur tertiaire.

Les objectifs du Grenelle de l'environnement et l'augmentation des cours du baril de pétrole conduisent à la montée en puissance d'installations nouvelles dans l'industrie, les réseaux de chaleur... Le colloque du CIBE a pour objet de recueillir les témoignages émanant de trois régions ainsi que celui d'un acteur majeur du bois-énergie en Autriche et de donner la parole aux professionnels de la forêt, du bois, de l'énergie et aux représentants des collectivités territoriales...

La commission RES "stratégie de développement et promotion de la chaleur bois" a mis à jour la base de données des réseaux de chaleur
au bois, intégrant les installations mises en service en 2010.

De son côté, la commission ANI "animation bois-énergie" a recensé une centaine de structures intervenant dans l'animation bois-énergie au niveau régional, départemental voire territorial, et identifié plus de 200 structures d'approvisionnement en combustibles bois commercialisant plus de 1 000 tonnes par an à destination des chaufferies collectives et industrielles.

Le bulletin d'adhésion est désormais en ligne. Vous le trouverez dans la rubrique "comment adhérer". Merci de votre soutien à nos travaux.

La commission « Montage des projets » du CIBE a réalisé un dossier
sur la question des charges récupérables, présenté au Ministère du logement et à l'ADEME et envoyé à plusieurs sénateurs afin que soit levée l'ambiguïté apportée par l'arrêt de la Cour de Cassation au sujet des facturation des charges de chauffage pour les logements collectifs. Cette mobilisation, liée à celle d'autres organisations professionnelles, a abouti à l'adoption d'un amendement dans le cadre de la loi NOME.

Le décret prévoit les modalités du classement et les éléments constitutifs du dossier, en les allégeant. Il définit les opérations soumises à l'obligation de raccordement ainsi que les dérogations. La procédure est désormais du ressort de la collectivité ou du groupement de collectivités et non plus de l'autorité préfectorale.

Ubifrance met à votre disposition un Pavillon France au sein du salon World Bioenergy 2012 en Suède. Vous pourrez y disposer d'un espace de travail et d'exposition, pour vous faire connaître et présenter votre offre aux exposants et visiteurs. Pour en savoir plus, télécharger la plaquette de présentation de l'offre.

Cette étude du Pôle Interministériel de Prospective et d'Anticipation des Mutations Economiques (PIPAME) examine comment le marché des produits issus du bois en France peut être stimulé par le développement industriel d'un ensemble de « nouveaux produits », identifiés sur quatre segments (bois massif, bois fibre, bois chimie et bois énergie).

Ce document présente le bilan des connaissances et du parc des équipements de chauffage des serres par la biomasse. Il apporte également une analyse des opportunités et des contraintes pour les filières.

Précédée de visites d'installations la veille, cette journée organisée par le CRITT Bois Midi Pyrénées aborde les questions bois-énergie d'amont en aval.

La nouvelle lettre du programme Gestion et Impacts du Changement Climatique est sortie. Elle présente notamment l'appel à propositions de recherche 2012.

Les 22 et 23 mai prochains aura lieu le "Propellet Event" à Strasbourg qui traitera de nombreuses thématiques autour du sujet du granulé de bois.

Pour en savoir plus, allez sur le site de Propellet.

L'ADEME présente les résultats du programme d'étude Particul'Air, une série d'évaluations du niveau de particules dans l'air des zones rurales en France. Ce programme permet de disposer de nouvelles informations sur les sources de pollution particulaire qui a un impact environnemental et sanitaire aujourd'hui scientifiquement démontré.

Le brûlage à l'air libre des déchets verts est une source importante d'émission de substances polluantes. La circulaire du 18 novembre 2011 rappelle les bases juridiques relatives à l'interdiction du brûlage à l'air libre des déchets verts (assimilables à des déchets ménagers) et présente les modalités de gestion de cette pratique.

L'ADEME a produit un document explicatif qui reprend les différents taux de TVA à appliquer dans le cadre du bois-énergie (achat de combustible, vente de chaleur,...).

Le 8 décembre prochain à Clermont-Ferrand est organisée par l'ADHUME et le collectif d'élus Bois-énergie une conférence sur une journée avec de nombreux intervenants et des discussions en tables rondes. Vous pouvez télécharger le programme.

La revue n°201 de Forêt-entreprise propose un dossier de 40 pages sur l'implication des producteurs dans la filière bois énergie. Vous pouvez en télécharger le sommaire.

L'ADEME a édité en octobre 2011 les bilan et perspectives du Fonds Chaleur. Le dossier de presse complet est fourni en téléchargement.

Le 4 octobre dernier, un communiqué a été effectué conjointement par le Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable, des Transports et du Logement et le Ministère chargé de l'Industrie, de l'Energie et de l'Economie numérique en ce qui concerne le résultat des appels d'offres CRE 4 - Biomasse énergie.

Vous pouvez télécharger tous les éléments d'informations indispensables sur le site internet de l'ADEME en cliquant ici.

L'ADEME a présenté le bilan du Fonds Chaleur 2010 lors de la réunion de la commission ANI "animation bois-énergie" du CIBE le 10 mars dernier.

Un nouvel arrêté, en date du 27 janvier 2011, fixe désormais les conditions d'achat de l'électricité produite à partir de biomasse. Les évolutions par rapport au précédent (décembre 2009) sont une baisse de 3,6 % du tarif, la possibilité pour les scieries de bénéficier de la prime dès 1 MWé (contre 5 MWé pour le cas général) et l'instauration d'exigences sur les rejets atmosphériques de poussières.

Le 6 décembre 2010, l'ADEME a organisé un colloque sur le thème « Entreprises / collectivités : comment passer aux ENR avec le Fonds Chaleur renouvelable ? ».

Cette manifestation a été un franc succès puisqu'elle a regroupé près de 500 participants. La matinée a commencé par des présentations de représentants du Ministère de l'Industrie et de l'ADEME. Introduits par un ingénieur de l'ADEME, des témoignages d'industriels, d'opérateurs énergétiques et de maîtres d'ouvrage ont, tout au long de la journée, présenté des réalisations dans les secteurs habitat / tertiaire et industriels, concrétisées avec l'appui du Fonds Chaleur. La journée s'est conclue par une table ronde à laquelle participaient des représentants du Club Biogaz, d'ENERPLAN, du CIBE, de l'Association Française des Professionnels de la Géothermie, d'AMORCE et du Syndicat des Energies Renouvelables.

Le CIBE, représenté par son Président, après s'être félicité de l'existence et de l'efficacité du Fonds Chaleur, a abordé plusieurs thèmes, appelant de ses vœux une évolution de ce dispositif pour améliorer ses interventions. Le CIBE a rappelé par ailleurs qu'il était attaché à la mise en place d'un Fonds spécifique pour la mobilisation de la biomasse forestière, autrement dit d'un dispositif incitatif stimulant l'offre et pas seulement la demande. Le Président du CIBE a établi une note comme contribution au débat qui va se poursuivre avec les pouvoirs publics, notamment l'ADEME.

Télécharger les actes

Pour mémoire, le mode de calcul du taux d'énergies renouvelables et de récupération d'un réseau de chaleur est défini dans les instructions fiscales 3 C-1-07 et 3 C-1-09.